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Marques déposées par monsieur PATRICK DULER
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Cercle des Artisans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cercle des Artisans
M. PATRICK DULER

Numéro de dépôt :
4379468
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
Cercle des Artisans de PATRICK DULER

Présentation de la marque Cercle des Artisans

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par monsieur PATRICK DULER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cercle des Artisans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur PATRICK DULER domicilié(e) DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick DULER domicilié(e) Domaine de Saint-Géry - 46800 - LASCABANES - France.

La marque Cercle des Artisans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cercle des Artisans arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

PATRICK DULER a également déposé les autres marques suivantes : Indigène , Jambon Vigneron , SAIN ET DOUX , Blé truffier , LE DROMADAIRE , DOMAINE DE SAINT-GERY , MAISON DULER FRANCE , LE ROUGE TRUFFIER


M. PATRICK DULER - DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France


M. Patrick DULER - Domaine de Saint-Géry - 46800 - LASCABANES - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Viande ; volaille ; gibier ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.